5 min de lectureLe débat autour de la classification du Bitcoin comme matière première ou crypto-actif distinct est déterminant quant aux cadres réglementaires et à la dynamique du marché. À ce sujet, cet article compare les approches adoptées d’une part par les États-Unis et d’autre part par l’Union européenne (UE), et analyse les implications pour les produits négociés en bourse (ETP). La compréhension de ces diverses perspectives en matière de réglementation donne aux investisseurs une vision plus claire de la nature du Bitcoin en tant qu’actif et de la polyvalence des ETP capables de regrouper divers actifs.
Approche des États-Unis : le Bitcoin en tant que matière première
Avant tout considéré comme une matière première aux États-Unis, le Bitcoin a été classé comme telle par la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), laquelle souligne ses similitudes avec les matières premières traditionnelles comme l’or et le pétrole. Plusieurs décisions judiciaires ont conforté cette classification, mettant en avant la rareté, la décentralisation et la fongibilité du Bitcoin.
L’approche réglementaire américaine intègre le Bitcoin dans les cadres réglementaires existants se rapportant aux matières premières. Cela signifie que les produits financiers liés au Bitcoin, tels que les contrats à terme et les options, sont réglementés de la même manière que les autres produits basés sur des matières premières. Cette intégration garantit que le Bitcoin peut être tradé sur des exchanges établis, sous la supervision des organes de régulation existants, offrant ainsi aux acteurs du marché un cadre juridique à la fois clair et familier.
Approche de l’UE : le Bitcoin en tant que crypto-actif régi par le MiCA
Contrairement aux États-Unis, l’Union européenne a développé un nouveau cadre réglementaire spécifique aux crypto-actifs. Le règlement sur les marchés de crypto-actifs (MiCA) vise à fournir une grande clarté juridique et à assurer la protection des investisseurs, tout en favorisant l’innovation dans le domaine des actifs numériques. Le MiCA classe le Bitcoin et les autres cryptomonnaies comme des crypto-actifs distincts, reconnaissant leurs caractéristiques et leurs besoins propres en matière de réglementation.
Selon le MiCA, le Bitcoin fait partie d’une catégorie élargie d’actifs numériques, distincte à la fois des instruments financiers traditionnels et des matières premières. Cette nouvelle classe d’actifs englobe divers types de crypto-actifs, tels que les crypto-actifs par nature, les e-money tokens et les tokens qui représentent des crypto-actifs, chacun ayant des exigences réglementaires spécifiques adaptées à leurs caractéristiques et à leurs utilisations. Ce cadre vise à relever les défis uniques posés par les actifs numériques, tout en favorisant la transparence et la protection des consommateurs.
Comparaison entre les cadres réglementaires : matière première vs crypto-actif
Les approches adoptées par les États-Unis et l’UE reflètent différentes philosophies quant à la régulation du Bitcoin :
Cadre réglementaire des États-Unis pour les matières premières : intègre le Bitcoin dans les systèmes réglementaires existants, en tirant parti de l’infrastructure existante et des précédents juridiques. Cette approche fournit un environnement stable et prévisible pour le trading de produits financiers liés au Bitcoin, mais peut manquer de flexibilité pour traiter les aspects propres aux actifs numériques.
Cadre réglementaire de l’UE pour les crypto-actifs (MiCA) : établit une nouvelle catégorie réglementaire pour les actifs numériques, avec des règles et des protections adaptées. Cette approche reconnaît la nature particulière des crypto-actifs, mais nécessite la création de nouveaux mécanismes réglementaires et organismes de surveillance.
Impact sur les produits négociés en bourse (ETP)
Indépendamment de la classification juridique du Bitcoin, les ETP ont démontré leur capacité à couvrir et à titriser une large gamme d’actifs, notamment des matières premières et autres instruments financiers. Cette flexibilité permet aux émetteurs d’ETP de créer des produits fondés sur le Bitcoin, indépendamment de sa classification en tant que matière première ou crypto-actif.
Les ETP sont conçus pour permettre une exposition aux actifs sous-jacents sans nécessiter de détention directe. Les ETP peuvent être structurés de manière à suivre la performance de divers actifs, notamment des matières premières, des actions et des monnaies numériques comme le Bitcoin.
Lorsqu’ils sont structurés en tant que matières premières négociées en bourse (ETC), les ETP Bitcoin sont adossés à des Bitcoins physiques détenus en dépôt. Cette structure garantit que la valeur de l’ETC suit de près le cours du Bitcoin, offrant aux investisseurs un moyen simple de s’exposer à la cryptomonnaie.
Par ailleurs, les ETP Bitcoin peuvent être émis sous forme de billets négociés en bourse (ETN), lesquels sont des titres de créance non garantis. Les ETN n’impliquent pas la détention du Bitcoin sous-jacent, mais promettent de payer le rendement de l’indice Bitcoin qu’ils suivent. Bien que les ETN offrent une exposition au Bitcoin, ils comportent un risque de crédit supplémentaire en raison de leur dépendance à la solvabilité de l’émetteur.
Conclusion
En résumé, les États-Unis et l’UE adoptent des approches distinctes en matière de réglementation du Bitcoin. Les États-Unis l’intègrent dans les cadres traditionnels destinés aux matières premières et l’UE établit une nouvelle catégorie réglementaire dans le cadre du MiCA.
Malgré ces différences, les ETP peuvent titriser le Bitcoin, offrant aux investisseurs des options polyvalentes pour s’exposer à la cryptomonnaie et s’appuyant sur les règles de sécurité existantes.
Il convient de noter que cette analyse s’applique spécifiquement au Bitcoin. La classification d’autres crypto-actifs, notamment Ethereum et Solana, reste l’objet d’un débat continu et d’un examen réglementaire. Ces actifs numériques présentent des caractéristiques et des cas d’utilisation différents, ce qui complique leur classification et leur traitement réglementaire. Tandis que le marché des cryptomonnaies continue d’évoluer, se tenir au fait de ces développements est essentiel pour être en mesure de prendre des décisions éclairées en matière d’investissement.
